Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES ASSISES DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
LES ECHOS FORMATION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3105980
Date de dépôt :
15/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2021
LES ASSISES DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE de LES ECHOS FORMATION

Présentation de la marque LES ASSISES DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE

Déposée le 15 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ECHOS FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ASSISES DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ECHOS FORMATION domicilié(e) 16 rue du Quatre Septembre - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 567 944 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian MARECHAL, c/o LVMH, Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 22 avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.

La marque LES ASSISES DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ASSISES DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE est expirée depuis le 15 juin 2021.

LES ECHOS FORMATION a également déposé les autres marques suivantes : ECONOMIE PUBLIQUE LOCALE FORUM EUROPEEN DE LA GESTION PUBLIQUE LOCALE. LE RENDEZ-VOUS DES DECIDEURS DES COLLECTIVITES LOCALES ET DE L'ETAT DECONCENTRE , LES ECHOS FORMATION , FORUM EUROPEEN POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE ET UNE ENTREPRISE RESPONSABLE FEDERE , ECONOMIE TELECOMS , LES ASSISES DU MARKETING , ARRÊTÉ DES COMPTES SPECIFICITÉS BANQUES LE RENDEZ-VOUS ANNUEL , ARRÊTE DES COMPTES GESTION D'ACTIFS , ARRETE DES COMPTES IFRS 2008 SPECIFICITES SERVICES FINANCIERS LE RENDEZ-VOUS IFRS BANQUES/ASSURANCES , IFRS 2005 SPECIFICITÉS BANQUES JOURNÉE SPECIALE , ARRÊTÉ DES COMPTES TOUTES ENTREPRISES LE RENDEZ-VOUS ANNUEL


LES ECHOS FORMATION, Société par Actions Simplifiée - 16 rue du Quatre Septembre - 75002 - PARIS - France - SIREN 437567944


Monsieur Christian MARECHAL, c/o LVMH, Service Propriété Intellectuelle - 22 avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33

Inscription le 20 août 2008 - Rejet partiel n°480002 - Publication au BOPI 2008-08-20

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2011 n°2471884 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Inscription le 8 août 2011 - Changement d'adresse n°555316 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-08

Inscription le 3 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653389 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-09-03

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inpection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; modems ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; loupes (optique).

Produits de l'imprimerie, cartonnages ; imprimés ; livres, journaux, magazines, revues et périodiques ; notes et lettres d'information ; publications ; registres ; articles pour reliures ; marques pour livres ; photographies, affiches ; prospectus ; planches (gravures) ; photogravures ; articles de papeterie ; répertoires ; albums ; cartes ; cartes géographiques ; cartes à jouer ; stylos, stylos à bille ; crayons ; gommes ; livrets, manuels, almanachs, agendas, calendriers, éphémérides ; classeurs ; dossiers ; atlas ; enveloppes ; brochures ; blocs de papier ; boîtes et coffrets en carton ou en papier ; cahiers, carnets, catalogues ; corbeilles à courrier ; coupe-papiers ; appuie-mains ; presse-papiers ; presses à agrafer ; punaises ; reliures ; serre-livres, pinces notes ; sous-mains ; feuilles ; fiches ; maquettes d'architecture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Publicité ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; estimation en affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; étude de marché ; recherche de marché ; location d'espaces publicitaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ; conseil en organisation et direction des affaires ; expertises en affaires ; prévisions économiques ; information statistique ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'affichage ; publication de textes publicitaires ; consultation pour la direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; promotion des ventes pour des tiers ; sondage d'opinion.

Affaires et analyses financières et monétaires ; affaires bancaires ; informations et consultations en matière d'assurances ; informations, estimations, transactions et consultations en matière financière ; informations, consultations, transactions et estimations en matière immobilière ; estimations et expertises fiscales ; estimations d'antiquités ; estimations d'objets d'arts ; gérance de biens immobiliers et d'immeubles ; gérance de fortunes ; investissement de capitaux ; prêts ; côte et courtage en bourse ; émission de chèques de voyage ; assurances sur la vie ; collectes de bienfaisance.

Télécommunications ; services de transmission d'information et de communication assistée par ordinateur, services de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services de transmission d'informations par télescripteur ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services d'accès à la banque de données ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; transmission et diffusion de données, de son et d'images, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audio-conférences et de visioconférences ; location d'appareils pour la transmission de messages et d'appareils de télécommunication ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; télévision par câbles ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de télex ; services téléphoniques ; services d'appel radioéléctrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; communication par réseau de fibres optiques ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Education, formation ; formations aux techniques de l'Internet ; stages de formation par le biais de l'Internet ; édition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques et de manuels, de notes et de lettres d'information ; prêt de livres ; publication de textes autres que publicitaires ; services de divertissement ; divertissements radiophoniques, télévisés ; production de spectacles et de films ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophoniques, télévisés ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; enseignement par correspondance ; activités sportives et culturelles ; organisation de loteries ; conseils relatifs à l'utilisation de sites Internet (formation).

Imprimerie ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; reconstitution de bases de données ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires ; location de logiciels informatiques ; services de reporteurs ; reportages photographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de photocomposition ; services de traduction ; gestion de lieux d'exposition ; hôtellerie ; restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; accompagnement en société ; réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; travaux d'ingénieurs ; agences matrimoniales ; bureaux de rédaction ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; sélection de personnel ; services d'accès à des banques de données, à savoir location de temps d'accès à des banques de données ; orientation professionnelle ; conseils relatifs à la conception (élaboration) et à la mise en place de sites Internet.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.